07 mai 2008
Les taxes
Je viens de me renseigner auprès de la DDE de Valenciennes pour connaître le montant des taxes à verser.
En fait il existe 3 taxes à verser au Trésor Public (et oui ils sont partout) 18 mois après le dépôt du permis de construire et 36 mois après.
Donc tout dépend de la superficie nette de la maison et si on a le droit au prêt à taux 0 (quand le prêt sera passé, il faudra que je lui envoie l'attestation du prêt à taux 0). Donc pour nous, nous serons en zone catégorie 4. Il a pris en compte une superficie nette de 140 m² alors que notre surface habitable n'est que de 123 m² mais c'est normal, ça se calcule comme ça (je ne lui ai pas demandé plus de détails non plus).
Au niveau des taxes, il y a la TLE : 1 033 euros, la TDENS : 413 euros et la CAE : 69 euros soit 1 515 euros au total. Pour le règlement, il faut payer 18 mois après le dépôt du permis de construire la moitié de la TLE et de la TDENS et la totalité de la CAE et 36 mois après le dépôt du permis de construire le reste de la somme.
Encore des choses à inclure dans le budget.
Commentaires
très intéressant ce calcul!
ça nous donne une idée aussi. Merci!
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